Rapport PréSenté à L'assembléE Nationale, Au Nom Du Comité D'agriculture Et De Commerce, Tant Fur La Fuppression Des Chambres Du Commerce, Des Infpecteurs Des Manufactures, & De Toute L'administration Actuelle Du Commerce, Que Fur Les Moyens D'organifer Les Bureaux Relatifs Au Commerce, Faifant Partie Du DéPartement Du Ministre De L'intéRieur. Suivi De : Projet De DéCret Sur La Fuppreffion Des Chambres De Commerce, & Des Infpecteurs Des Manufactures, & De Toute L'adminiftration Du Commerce. AssembléE Nationale

La Chambre De Commerce De Marseille. Son Origine, Sa Mission, CréAtion Des Premiers Comptoirs FrançAis Dans Les Echelles Du Levant, DéVeloppement Du Commerce GéNéRal Et De La Richesse Nationale. Teissier - Chambre De Commerce (O.).

Instruction Pour Les Colonies FranÇOises Contenant Un Projet De Constitution, PrÉSentÉE À L'assemblÉE Nationale, Au Nom Des ComitÉS De Constitution, Des Colonies, De La Marine, D'agriculture Et De Commerce.

Projet De DéCret Sur L'administration Et L'éTablissement De L'hôPital Des Quinze-Vingts : PréSenté Au Nom Du Comité Des Secours Publics1/Par Le Citoyen Saint-Martin, DéPuté Du DéPartment De L'ardèChe ; Imprimé Par Ordre De La Convention Nationale. FrançOis-JerôMe Riffard De Saint-Martin, Ophtalmologie

Projet D'instruction De L'assembléE Nationale Aux Corps Administratifs, Sur Divers Objets Concernant L'aliéNation Des Domaines Nationaux. PréSenté Au Nom Du Comité D'aliéNation, Par M. Bouteville, DéPuté Du DéPartement De La Somme (3 Juillet 1791). Louis-Guislain Bouteville Du Metz

Rapport Fait A L'assembléE Nationale, Sur L'éChange De La Dombes Et L'acquisition Des Terres De L'orient, ChâTel, Carment Et Recouvrance, Etc. : Au Nom Du Comité Des Domaines René-Urbain-Pierre-Charles-FéLix Enjubault De La Roche - France. AssembléE Nationale Constituante (1789-1791). Comité Des Domaines. - France. AssembléE Nationale Constituante (1789-1791) - Imprimerie Nationale (France),

Tableaux D'arithméTique LinéAire, Du Commerce, Des Finances, Et De La Dette Nationale De L'angleterre. Suivis D'un Essai Sur La Meilleure ManièRe De Faire Les Emprunts Publics, D'aprèS La Comparaison Des Emprunts PerpéTuels Et Des AnnuitéS De Quinze AnnéEs, En Angleterre Par Le MêMe Auteur. Le Tout Traduit De L'anglois. Playfair, William.

Rapport Sur La Conversation Et Le Classement Des Places De Guerre Et Postes Militaires; Sur La Suppression Des ÉTats-Majors Des Places; Sur La ManièRe De SuppléEr à Leur Service; Sur Le Commandement Et Le Services Des Troupes De Ligne Avec Les Gardes Nationales, Et Sur Ceux Du Pouvoir Civil Avec L'autorité Militaire Dans Les Places; Sur La Conversation Et La Manutention Des éTablissements Et BâTiments Militaires, Meubles, Effets , Fournitures Et Ustensiles à L'usage Des Troupes; Su Les Logements Desdites Troupes; Et Sur L'administration Des Travaux: Fait à L'assembléE Nationale, Le 24 Mai 1791 Au Nom Du Comité Militaire, Pr M. Bureaux-Pusy, Membre De Ce Comité. M. Dureaux-Pusy

Rapport Fait à L'assembléE Nationale Au Nom Des Commissaires Qu'elle A NomméS Pour Recevoir Les DéClarations Du Roi & De La Reine Le 27 Juin 1791. France. AssembléE Nationale Constituante (1789-1791)